Le dédouanement e-biscus

Réalise la gestion de l’ensemble du cycle des déclarations pour tout régime douanier depuis l’entrée de la déclaration en douane jusqu’à la mainlevée des marchandises et l’apurement.

Le module de dédouanement e-biscus enregistre et contrôle les déclarations. Il supporte, par ailleurs, le Document Administratif Unique utilisé dans de nombreux pays et, en particulier, dans l’Union Européenne.

Le Dédouanement e-biscus est adapté à toutes les procédures douanières, y compris les importations, les exportations, les régimes suspensifs (en entrée et en sortie). Il permet l’apurement exact de la déclaration. Pour les envois, ceci est réalisé en référençant le titre de transport concerné dans le module Manifeste e-biscus.

A partir de la déclaration, le moteur tarifaire e-biscus définit automatiquement et en temps réel le circuit de sélection approprié, indique les documents nécessaires (certificats, licences…) et calcule tous les droits, accises, taxes, prélèvements et niveaux de garantie.

La mainlevée des marchandises peut être automatique quand une connexion avec un compte de règlement différé existe.

Traitement automatique des déclarations

Avec le Dédouanement e-biscus, les données de la déclaration sont validées en fonction du régime douanier en vigueur. La déclaration est ensuite traitée selon le workflow préalablement défini.
Le workflow gère le statut de la déclaration automatiquement en fonction de la procédure, du régime douanier, du bureau de douane et d’autres données de la déclaration. Des procédures spécifiques peuvent être mises en place pour des zones franches, des montants élevés, etc.
Les fonctions du type sélectivité, définition des documents requis et calcul des droits sont automatiques. D’autres sont manuelles quand la procédure l’exige, par exemple l’attestation de sortie de zone sous douane par un agent des douanes ou l’examen de la garantie bancaire.

Tous les régimes douaniers

Le dédouanement e-biscus traite l’ensemble des régimes douaniers tels que les importations pour mise en libre pratique et mise à la consommation, les exportations, les admissions temporaires, l’entreposage, les procédures entrantes et sortantes de régimes suspensifs.
La création et la maintenance des régimes douaniers et de leurs caractéristiques sont simples. Elles comprennent :

• La définition des éléments à déclarer (données de déclaration)
• La nature des documents antérieurs pour l’apurement quand cela est applicable (titres de transport ou autres déclarations de douane)
• Les règles d’apurement applicables : complètes ou partielles, par valeur, par poids ou par unité supplémentaire de quantité.

Interface avec le Manifeste e-biscus : apurement automatique du manifeste de cargaison

Une fois achevé le dédouanement, l’envoi correspondant est apuré dans le manifeste. Quand l’ensemble des titres de transports du manifeste ont été apurés, le manifeste complet est apuré.

Les systèmes peuvent détecter l’absence de déclaration dans les délais et rechercher les non-conformités des envois.

Interface avec le Tarif e-biscus : le calcul performant des déclarations

Lorsqu’une déclaration est traitée à l’aide du module de Dédouanement e-biscus, le moteur tarifaire opère automatiquement et en temps réel :

• Choix du circuit de sélection en se basant sur un profil de risque ou sur des critères aléatoires pour la sélectivité (ces critères peuvent être définis au niveau national et/ou local)
• Indication des documents requis par la réglementation; et
• Calcul pour chaque article déclaré et pour chaque taxe, droit, accise et prélèvement applicables, de l’assiette, la quotité, le montant à payer et le niveau de garantie ainsi que les montants d’exonérations applicables

Interface avec l’Encaissement e-biscus : mainlevée automatique

Dans le cas d’utilisation d’un crédit d’enlèvement, la mainlevée des marchandises en circuit vert est automatique, avec effet immédiat et le temps de traitement du dédouanement est minimal.

Interface avec l’Analyse de Risque e-biscus

L’Analyse de Risque e-biscus analyse la base de données de dédouanement à la recherche de déclarations suspectes en s’appuyant sur des profils de risques et des modèles de comportements. Il regroupe les envois et/ou les déclarants supposés présenter des risques et les affecte aux agents des douanes. Les résultats des inspections après contrôle correspondantes sont exploités par le système pour construire sa base de connaissances.

Les principales fonctions du dédouanement e-biscus

Elles correspondent à la gestion des déclarations et des vérifications ainsi qu’à la maintenance des procédures et des régimes douaniers.

Gestion des déclarations :

• Recevabilité et enregistrement d’une déclaration
• Rectifications
• Apurement, annulation, acceptation en mode manuel
• Verrouillage/déverrouillage d’une déclaration en mode automatique ou manuel

Gestion des vérifications des marchandises :

• Affectation de tâches d’inspection physique aux agents des douanes
• Enregistrement des rapports de visite

Maintenance et paramétrage :

• Workflow et régimes douaniers

Interfaces XML-EDI avec les acteurs commerciaux : information rapide sur le circuit de sélection et les droits à acquitter

Tous les types de déclarations peuvent être adressés via l’EDI. Le sous-système EDI e-biscus renvoie un ensemble d’informations détaillées, comprenant le circuit de sélectivité, la liste des justificatifs et l’évaluation des droits.